Suite du contrat
N’oubliez pas que ce logement est privé, merci de le traiter comme si c’était le vôtre, veuillez à respecter le règlement et les lieux.
Si durant votre séjour vous avez des questions, des problèmes, vous pouvez bien entendu me contacter.
Conditions générales de location Art.1 Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible des lieux.
Le preneur doit occuper les lieux personnellement, les habiter « en bon père de famille » et les entretenir.
Maison et terrain vous sont confiés, profitez-en ! Mais si le ménage n’est pas correct, si vos mégots, papiers ou autres dégradations sont retrouvés dans le jardin vous serez amendé. Pour éviter un incendie, il est interdit de faire du feu hors des barbecues. Vous devez toujours avoir près de vous de l’eau, la graisse peut provoquer des flammes et créer un grave danger. Art.2 Capacité d’hébergement À savoir :
le contrat mentionne le nombre maximum d'occupants autorisé. Si le nombre de locataires dépasse celui indiqué dans le contrat. Le propriétaire est dans son droit de refuser la location. Les clefs ne seront pas délivrées et le loyer sera dû. Toutes modifications ou rupture de contrat seront considérés à l’initiative du client. Le tarif convenu lors de la réservation est établi en fonction du nombre de locataires pour la période réservée. Toute diminution du nombre de participants après la confirmation de la réservation, quelle qu’en soit la raison, n’ouvre droit à aucun remboursement, total ou partiel. Le prix de la location reste intégralement dû. En revanche, toute augmentation du nombre de voyageur est soumise à l’accord du propriétaire et, le cas échéant, au paiement d’un supplément. Durant votre séjour vous pensez recevoir : Toutes personnes étrangères à la location n’a pas le droit à la piscine pour des raisons de sécurité. Si vos amis restent durant la nuit, vous devez vous acquitter d’un supplément. Le non-respect du contrat peut entraîner la suppression de la location à tout moment. Art.3 Durée ou Interruption du séjour Le locataire, signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminé, ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour. Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis. Il ne sera procédé à aucun remboursement. Cas de force majeure, article 1218 du code civile, lorsqu'un événement échappant au contrôle du propriétaire, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités. Le propriétaire ne sera pas redevable. Art.4 Réservation-conditions de payement 1. La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir un exemplaire du présent contrat, signé et
accompagné de la somme demandée.
2.
Le solde de la location est à régler suivant la date indiquée sur le contrat. Si le solde n’est pas payé à la date d’échéance. Le locataire sera relancé, sans réponse la réservation sera automatiquement annulée, et l’acompte gardé. Le locataire recevra un mail l’avertissant. La maison sera alors remise en location 3.
Un dépôt de garantie est demandé par virement, il doit être donné en même temps que le solde. Il est restitué dans un délai de 12 jours après votre fin de séjour. S’il y a malheureusement des remises en état constatées dans les jours suivants votre départ, il y aura déduction du coût des réparations.
Afin de recevoir le plan, pour vous rendre à la maison, la propriétaire doit impérativement être en possession du contrat, de l’assurance, du dépôt de garantie et du montant de la location. Dans le cas contraire, il n’y aura pas remise des clefs. Art.5 Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée.
- Annulation :La réservation devient ferme après versement de l’acompte, 30 % de séjour. En cas d’annulation par le locataire, l’acompte reste acquis au propriétaire et le solde du séjour peut être réclamé si la location n’a pu être relouée.
Assurance annulation – Il vous est recommandé de souscrire une assurance P
rise de connaissance du logement Le locataire reconnaît avoir pris connaissance, avant la conclusion de la location, du descriptif détaillé du logement, de ses équipements, de sa situation, de ses caractéristiques ainsi que des photographies présentées sur le site internet du propriétaire. Le locataire reconnaît avoir disposé des informations nécessaires pour apprécier si le logement correspond à ses attentes et à ses besoins avant de confirmer sa réservation. « Le locataire reconnaît avoir pris connaissance du descriptif et des photographies du logement avant de réserver. Si le logement correspond à ce descriptif et à ces photographies, le fait qu'il ne corresponde finalement pas aux attentes personnelles du locataire ne constitue pas, à lui seul, un motif d'annulation ou de remboursement. »
l appartient au locataire de poser, avant la réservation, toute question complémentaire concernant le logement, ses équipements, son environnement ou ses conditions d'utilisation. Assurance annulation I
l est recommandé au locataire de souscrire, avant son séjour, une assurance annulation ou une assurance voyage adaptée à sa situation. Cette assurance peut notamment couvrir, selon les garanties et conditions prévues au contrat d'assurance, certaines circonstances personnelles empêchant le départ ou nécessitant l'interruption du séjour. « Avant de souscrire une assurance, le locataire doit vérifier ce qu’elle couvre. Le remboursement éventuel dépend des conditions de son assurance et de la décision de son assureur. » Réclamation à l'arrivée Toute difficulté ou anomalie constatée à l'arrivée doit être signalée au propriétaire dans les meilleurs délais et, lorsque cela est possible, accompagnée de photographies permettant d'en constater la nature et l'étendue. Lorsque cela est matériellement possible, le propriétaire pourra proposer une intervention ou une solution permettant de remédier au problème signalé. Le locataire est invité à permettre raisonnablement la mise en œuvre de la solution proposée lorsque celle-ci peut être réalisée dans un délai approprié. Le départ anticipé du logement à l'initiative du locataire, notamment lorsqu'une solution permettant de remédier à une difficulté a été proposée, ne vaut pas en lui-même reconnaissance par le propriétaire d'une non-conformité ou d'une obligation de remboursement. a. Toute demande de remboursement ou de réduction du prix est appréciée au regard de la réalité du problème constaté, de son importance, de sa durée et des solutions proposées pour y remédier. - Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d’arrivée indiquée sur le contrat, la réservation pourra être considérée comme abandonnée et le propriétaire peut disposer des lieux. L’acompte et le solde restent acquis.
- Le locataire qui quitte les lieux avant l'expiration de la date prévue doit prévenir la propriétaire par lettre recommandée. « Si le locataire quitte le logement avant la date prévue, les nuits non utilisées ne seront pas remboursées, sauf accord du propriétaire ou si la loi prévoit le contraire. »
Art.6 Annulation par le propriétaire Les raisons motivées seront exposées au client et l'acompte lui sera restitué.
Art.7 Arrivée Le locataire doit téléphoner, au plus tard trois jours avant son départ pour confirmer sa venue. L’accueil se fait à la maison. Il convient pour éviter l’attente d’avertir un peu avant votre arrivée. Il est impératif de respecter l’horaire convenu et de prévenir en cas de retard. Art.8 Etat des lieux Afin d’éviter les problèmes,
L’inventaire doit être signé par le locataire et être remis au représentant. Ce document constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux.
Toutes les installations sont en état de marche. Cependant concernant la télévision, il se peut que la météo agisse négativement, j’en suis désolée. Toutes réclamations doivent être effectuées au plus tard le mercredi.
Tous disfonctionnement doit être impérativement signalé rapidement, appareil ménager, WC ou autres. Si le délai n’est pas respecté une somme allant de 0 à 50 euros pourra être enlevée de votre dépôt de garantie. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location seront à la charge du locataire.
L’état de propreté de la maison à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Merci de vérifier que les poubelles de la maison et de la piscine soient vident, que les réfrigérateurs soient propres.
Art.9 Dépôt de garantie Au payement du solde, un dépôt de garantie est demandé. Il est destiné à couvrir les conséquences éventuelles des dégradations pouvant être imputées au locataire. Je vous renverrai votre caution 12 jours après votre départ de la maison, déduction faite du coût des remises en état ou des réparations éventuelles. En cas de dégradations nécessitant l’intervention d’un artisan, la caution sera restituée à la fin des travaux, déduction faite du coût des réparations.
Pour éviter un retrait sur votre caution, je vous recommande de faire l’inventaire.
Vous devez impérativement signaler au plus tard le mercredi qu’un appareil ne fonctionne pas que quelque chose est cassé. Le cas échéant votre caution sera mise à contribution. Merci de votre compréhension. L’augmentation des coûts de l’énergie et notamment de l’électricité pose à présent problème. Le chauffage représente environ 50% de la consommation, les voitures sont de plus en plus électriques,
vous devez aller dans des stations de recharge. Il n’est absolument pas recommandé par les constructeurs pour des raisons de sécurité de vous brancher sur une prise ordinaire (risque de surchauffe du câble durant les longues recharges, dégradation de l’installation électrique.) A l’heure des compteurs Linky, les relevés se font plus facilement et je peux mieux estimer le montant des dépenses et percevoir les habitudes de consommation des locataires. J’ai ainsi un meilleur aperçu de la situation et de ce que je devrai facturer à mes locataires s’ils ont dépassé une consommation dite « normale ». En conséquence si nécessaire, il y aura un impact sur le dépôt de garantie si la consommation a été exagérée. Art.10 Clés Lors de votre arrivée nous vous remettons un trousseau de clés.
En cas de perte, nous serions contraints de retenir 50 € sur le dépôt de garantie.
Art.11 Animaux Le locataire peut séjourner en compagnie d’un animal domestique. Evidement celui-ci doit être déclaré lors de la signature du contrat. En cas de non-respect de cette clause, le locataire devra s’acquitter du payement de
40€ par semaine et par animal avant réception des clefs. Si le locataire refuse de payer, la propriétaire ou son représentant peut refuser le séjour.ou si le locataire rompt le contrat, il n’y aura pas de remboursement du séjour Il est bien entendu que la piscine est interdite aux chiens. Pour le respect des autres locataires vous devez penser à enlever les crottes. Art12 Ménage de fin de séjour Le ménage est à la charge du locataire, s’il n’est pas réalisé, 90 € sera retenu sur le dépôt de garantie Il est demandé au locataire de restituer les locaux dans un état correct. Les quelques consignes données ne sont pas pour vous ennuyer mais pour permettre à chacun de trouver un certain confort.
De ce fait, les barbecues ne doivent pas être encombrés Les crottes de vos chiens ne doivent pas rester près de la maison.
Avis aux fumeurs: Les mégots de cigarettes ne doivent pas rester sur le sol.
Les poubelles de la maison et de la piscine doivent être vidées.
Vous êtes venus avec votre chien, il a laissé sur la porte d’entrée des traces avec sa truffe, ses pattes, merci de laver la vitre.
Votre enfant est jeune, il a laissé ses empreintes sur la vitre de la porte d’entrée, merci de laver le carreau.
A votre départ, vérifiez que les réfrigérateurs soient vides,
les portes doivent restées ouvertes, merci de mettre une chaise pour éviter qu’elles se referment malencontreusement, dégivrer la veille . Merci de vider le lave-vaisselle.
Le robinet de gaz de la bouteille doit être fermé.
Si vous avez eu besoin des radiateurs électriques, merci de remettre le bouton dans la position hors gel. Vous avez utilisé la cheminée, vous devez la nettoyer. Vous devez aspirer les chambres, sous le lit n’est pas une option… L’aspirateur doit être vidé. Les lampes de chevets, cafetière, four, réfrigérateurs doivent être débranchés.
Ne pas débrancher la télévision, le décodeur doit rester pour que les mises à jour puissent s’effectuer automatiquement.. Il n’est pas agréable de procéder au nettoyage de la cuvette des toilettes, mais cette tâche est obligatoire. Vous appréciez quand vous les trouver propres donc il faut les rendre propres ! Les protections de matelas ont été lavées pour votre séjour ainsi qu’un tapis de bain dans chaque salle de bain, il sera fait de même pour les locataires suivant. Si vous avez besoin de les changer durant votre séjour vous devrez les laver. Les dessus de lit sont propres vous devez respecter leur état, merci de les plier et de les mettre de côté durant vos vacances afin de ne pas les salir. Tous ces gestes ont de l’importance, merci de les effectuer. Art.13 Départ Aucun départ ne doit être effectué sans la présence de la personne responsable de la maison. Art.14 Ce prix s’entend Charges d’eau, de gaz, et d’électricité sont comprises Les taxes de séjour et taxes additionnelles sont obligatoires. Ces taxes sont dues par tous les résidents occasionnels dans les communes touristiques .Le propriétaire les perçoit et les reverse à qui de droit.
Attention La maison n’est pas adaptée pour recharger un véhicule électrique. Cela peut faire encourir des risques graves (court-circuit, incendie) aux occupants du logement Par mesure de sécurité, il est interdit de recharger la batterie d’un véhicule électrique ou hybride en se branchant sur une prise électrique (voir article 9). Art.15 Assurance La maison est assurée par Axa. Toutefois je décline toute responsabilité en cas de vols et conseille aux locataires de fermer les volets des portes et de ne rien laisser de valeur dans la maison lors de leurs promenades.
Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Les locataires sont invités à souscrire un contrat d’assurance type villégiature (contrat multirisque habitation). Ils sont tenus de s’informer auprès de leur compagnie d’assurance. Une attestation d'assurance doit être remise en même temps que le solde de la location. L'une des garanties incluse dans votre assurance multirisque habitation est la garantie de responsabilité civile. Mais il convient tout d'abord de vérifier si votre contrat comprend la clause dite de "villégiature". Cette clause permet à votre multirisque habitation de fonctionner pendant les vacances. Vous n'êtes pas assuré. Pensez à souscrire une garantie temporaire pour la durée du séjour, car en cas de dommage grave, vous risquez d'avoir à débourser une somme importante.
En tant que propriétaire du logement loué, j’exige du locataire qu’il me fournisse une attestation d’assurance afin de vérifier qu’il est bien couvert contre les risques locatifs (incendie, dégâts des eaux…), soit par une extension « villégiature » de votre police d’assurance habitation principale, soit par un contrat spécifique limité à votre séjour dans la location.